Informations du site
Mentions légales.
Un modèle à compléter avant publication
Tous les champs entre crochets sont personnalisables. Ce modèle n’est pas un conseil juridique : adaptez-le à votre statut, à votre pays et aux fonctionnalités réelles de votre site, puis faites vérifier les informations si nécessaire.
01 — Éditeur du site
Nom / raison sociale : [À compléter]
Statut juridique : [À compléter selon votre situation]
Adresse professionnelle : [À compléter]
Adresse e-mail : [À compléter]
Téléphone : [À compléter si applicable]
SIREN / SIRET : [À compléter si applicable]
Immatriculation et registre : [À compléter si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
02 — Responsable de la publication
Nom du responsable de la publication : [À compléter]
Qualité / fonction : [À compléter]
Contact : [À compléter]
03 — Hébergement
Nom de l’hébergeur : [À compléter]
Raison sociale : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Téléphone de l’hébergeur : [À compléter]
Site web : [À compléter]
04 — Propriété intellectuelle & crédits
Titulaire des droits sur les textes, créations et visuels : [À compléter]. Précisez les conditions d’utilisation et de reproduction de vos contenus.
Crédits photographiques, typographies et autres ressources : [Lister les auteurs, sources et licences]. Vérifiez les autorisations de présentation des projets et les droits des tiers avant publication.
05 — Données personnelles
Décrivez ici les traitements réellement effectués : [données collectées], [finalités], [base légale], [destinataires] et [durées de conservation]. Indiquez les éventuels prestataires et transferts hors de l’Union européenne.
Contact pour exercer les droits applicables : [À compléter]. Lien vers votre politique de confidentialité : [À compléter si nécessaire]. Précisez les droits des personnes et la possibilité de saisir l’autorité de contrôle compétente, selon votre situation.
06 — Cookies & traceurs
Outils et traceurs utilisés sur ce site : [À inventorier]. Précisez leurs finalités, leurs durées et les modalités de gestion des préférences.
Adaptez cette rubrique à votre configuration réelle. Si des traceurs nécessitent un consentement, prévoyez le dispositif adapté avant leur dépôt. N’affirmez pas l’absence de cookies sans avoir vérifié les outils et contenus intégrés.
07 — Contact & mise à jour
Pour toute question relative au site : [Adresse e-mail à compléter].
Date de dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA].